J.O. 282 du 4 décembre 2004
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Arrêté du 26 octobre 2004 portant désignation du site Natura 2000 aiguilles de Bavella (zone de protection spéciale) (rectificatif)
NOR : DEVN0430355Z
Rectificatif au Journal officiel du 10 novembre 2004, édition papier, page 19009, 2e colonne, article 1er, 2e ligne, et édition électronique, texte no 44, au lieu de : « FR94101109 », lire : « FR9410109 ».